Déposée le 17 avril 2002 par Paul PILICHOWSKI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « HES HABITAT & SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-21 du 24 mai 2002.
Le déposant est Paul PILICHOWSKI domicilié(e) 373 chemin de Plate-Rousset,38330 BIVIERS - 38330 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul PILICHOWSKI domicilié(e) 373 chemin de Plate-Rousset,38330 BIVIERS - 38330 - France.
La marque HES HABITAT & SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Paul PILICHOWSKI - 373 chemin de Plate-Rousset,38330 BIVIERS - 38330 - France
Paul PILICHOWSKI - 373 chemin de Plate-Rousset,38330 BIVIERS - 38330 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38
Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) , optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; boîtiers électriques ; appareils de diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à micro-processeur ; supports électroniques ou informatiques destinés à l'enregistrement ou au stockage de sons, d'images, de vidéos, de données ou d'informations. Capteurs électroniques, notamment : capteurs de contrôle d'accès, de température, d'hygrométrie et de fonctionnement d'appareils domestiques simples ou robotisés. Installations électriques ou électroniques pour la commande à distance d'opérations domotiques ou domestiques. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux. Mobilier spécial à usage médical. Appareils de diagnostique à usage médical. Appareils médicaux permettant la captation de paramètres biologiques ou physiologiques de l'homme en état de santé, de maladie ou de dépendance, notamment : capteurs cardio-vasculaires, respiratoires, digestifs, rénaux, cérébraux, thermiques et de mouvement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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